Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IS@
Jean-Claude BASSET
Henri Joubaud
Frederic Mussidon

Numéro de dépôt :
3110578
Date de dépôt :
10/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2011
IS@ de Jean-Claude BASSET

Présentation de la marque IS@

Déposée le 10 juillet 2001 par Jean-Claude BASSET, Henri Joubaud, Frederic Mussidon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IS@ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Les déposants sont Jean-Claude BASSET, domicilié(e) 84, rue Vergniaud, 75013 Paris - France, Henri Joubaud, domicilié(e) 25, rue Sadi Carnot, 92170 Vanves - France, Frederic Mussidon, domicilié(e) 8 rue Benjamin Franklin, 16 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BASSET - France.

La marque IS@ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110578.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IS@ est expirée depuis le 10 juillet 2011.

Jean-Claude BASSET a également déposé les autres marques suivantes : ISAT , CRISOM CONSULTING , IS@ , PanVision


Jean-Claude BASSET - 84, rue Vergniaud, 75013 Paris - France

Henri Joubaud - 25, rue Sadi Carnot, 92170 Vanves - France

Frederic Mussidon - 8 rue Benjamin Franklin, 16 Paris - France


Jean-Claude BASSET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Appareils et instruments permettant la transmission par satellites. Services de location d'appareils de réception et d'émission par voie de satellite pour affaires, diffusion de télévision et d'informations par des réseaux de télévision et d'Internet, et abonnements à ces services.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.